Contrefaçon : +62% d'articles saisis en 2021
Les douanes françaises ont saisi 9,1 millions d'articles contrefaits en 2021, en particulier des jouets et des cosmétiques, soit 62% de plus que l'année précédente, déjà marquée par une forte hausse des saisies malgré la pandémie, selon un bilan publié lundi. Plus de 1,7 million de "produits de soin corporel" et plus de 1,6 million de "jeux, jouets et articles de sport" ont été retirés de la circulation par les services douaniers l'an dernier, selon ce bilan que le ministre des Comptes publics Olivier Dussopt présente cet après-midi lors d'un déplacement dans les Pyrénées-Orientales, à la frontière franco-espagnole. Près d'un tiers des saisies ont été effectuées sur des colis transportés par fret express et postal, signe de la montée en puissance du e-commerce. Pour le ministère de l'Economie et des Finances, dont dépendent les Douanes, "ces chiffres exceptionnels" sont le résultat du plan de lutte contre la contrefaçon signé il y a un an. Ce plan prévoyait notamment de renforcer la coopération avec les plateformes de vente en ligne, afin d'identifier et de démanteler les trafics. Sur le front de la lutte contre la contrebande de tabac, les saisies des douanes se sont aussi affichées en hausse de 41% l'an dernier, avec plus de 402 tonnes de tabacs et cigarettes interceptées. Dans le détail, 173 tonnes de cigarettes et 116 tonnes de tabac à narguilé ont été saisies en 2021, qui arrivent sur le territoire essentiellement par voie terrestre. Elles proviennent d'autres pays de l'Union européenne où la fiscalité sur le tabac est moins élevée, ou de pays hors-UE. Pour la première fois, les douanes ont même démantelé en décembre dernier un atelier clandestin de fabrication de cigarettes de contrefaçon. Enfin, l'année 2021 a marqué un retour à la normale en matière de lutte contre les avoirs criminels, perturbée par la crise sanitaire, avec 125,1 millions d'euros saisis ou identifiés, selon les douanes (+179%). Il s'agit essentiellement de sommes d'argent ou de comptes bancaires, ce qui "traduit la place prépondérante de l'enquête patrimoniale dans les enquêtes judiciaires" confiées au Service d'enquête judiciaire des finances (SEJF) créé en 2019 dans le cadre de la loi contre la fraude fiscale. L'an dernier est aussi entré en vigueur un règlement européen visant à renforcer le contrôle de mouvements transfrontaliers d'argent liquide (cash control) entrant ou sortant de l'UE, avec une obligation de déclaration pour l'argent liquide envoyé par fret et colis postal.
