Victoire de Diesel dans sa lutte anti-contrefaçons

La victoire de Diesel est encourageante pour les marques victimes de contrefaçons. « nous avons combattu pendant 17 ans pour obtenir le droit de protéger nos consommateurs actuels et futurs de l'utilisation illégale de notre marque déposée. Cette décision stipule clairement le droit d'une marque iconique à protéger son image des actes de contrefaçon », commente Le PDG de Diesel, Alessandro Bogliolo. L'entreprise a effectivement gagné les appels présentés par Cosmos World SL, Flexi SL Causal et Manuel Giner Rodriguez et la décision de première instance (rendue le 28 avril 2015) a été confirmée.

La Cour d'appel des marques communautaires d'Alicante a confirmé que Diesel S.p.a. est l’unique propriétaire de la marque Diesel et qu’il a le droit de révoquer toute autorisation d’utilisation qui aurait pu être accordée dans le passé. De plus, la Cour d’appel confirme que Cosmos viole les droits de marque déposée de Diesel, depuis au moins 2005, et condamne l'entreprise à immédiatement cesser la fabrication, la distribution ainsi que toute forme de commercialisation de ces produits, à retirer du marché et à détruire tous produits incorporant la marque; à résilier le nom de domaine www.dieselfootwear.es; et à indemniser Diesel pour les dommages mentionnés causés. Tout produit estampillé Diesel et fabriqué par les entreprises susnommées (chaussures et sacs pour la plupart) puis introduits dans le territoire de l'Union européenne représente une infraction : cette décision de justice aura un impact non seulement sur le marché espagnol, mais aussi sur beaucoup d'autres pays européens et sud-américains. 

Recevez gratuitement les newsletters de CB News !
Filtrer par